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    la fiscalité imposée sur la construction de ma piscine

    Construction d’une piscine: quel impact sur mes impôts?

    Nous ne nierons pas le fait qu’installer une piscine chez soi apporte un certain confort de vie quotidien. Toute la famille se retrouve autour de ce lieu paisible et plaisant pour des moments de partage qui perdureront dans vos esprits longtemps.

    Toutefois, avant d’arrêter votre choix sur un modèle de piscine et de mettre en œuvre les travaux d’aménagement, sachez que l’installation d’un bassin ou d’un abri de piscine va augmenter la valeur de votre bien. Une telle construction est synonyme de plus-value ce qui aura un impact direct sur votre fiscalité. Ainsi vous serez imposable sur les 3 impôts suivants:

    • la taxe d’habitation
    • la taxe foncière
    • la taxe d’aménagement

    Dans cet article nous vous éclairons sur la fiscalité de votre piscine et la réglementation en vigueur.

     

     Fiscalité piscine: la taxe d’habitation

    Qu’elle soit à l’extérieur ou à l’intérieur de votre maison, la piscine est considérée comme partie intégrante du bâti et sera donc soumise à la taxe d’habitation au même titre que la demeure principale.  Un bassin dont la dimension excède les 10m2 doit faire l’objet d’une déclaration préalable de travaux auprès de la commune. Afin d’obtenir une estimation de l’augmentation de vos charges, nous vous recommandons de vous rapprocher du centre des impôts.

    Après l’achèvement de vos travaux (bassin, terrasse, local…), l’État vous octroie un délai de 90 jours pour déclarer la finalisation de votre construction de piscine auprès du centre des impôts fonciers. Vous pourrez potentiellement profiter d’une exonération de la taxe foncière durant 2 ans sur la fiscalité de votre piscine.

     

    Fiscalité piscine: la taxe foncière

    La taxe foncière quant à elle, s’applique à toutes les piscines enterrées dans le sol ou hors sol, qu’elles soient rigides ou en coque. A partir du moment où celle-ci ne peut être déplacée sans être démolie, elle constitue un élément du bâti et est donc prise en compte dans le calcul de la taxe foncière et de la fiscalité de votre piscine.

    Il sera difficile d’effectuer une estimation du montant de cet impôt car il est révisé tous les ans par la municipalité. Toutefois, en déclarant la construction de votre bassin dans les 90 jours succédant son achèvement, vous pourrez profiter d’une exonération de la taxe foncière durant 2 ans.

     

    Fiscalité piscine: la taxe d’aménagement

    A la suite du Grenelle de l’environnement en 2010, l’État a promulgué des lois et taxes dans le but de réduire la consommation d’énergie et favoriser les énergies renouvelables. Cet impôt est perçu localement et porte sur les constructions, reconstructions ou agrandissements fait sur le terrain qui nécessitent une autorisation d’urbanisme ou permis de construire.

    Pour les aménagements piscine, l’état a fixé un montant forfaitaire de 200€ par m2 de piscine. A ce forfait vient s’additionner un taux communal ( en moyenne entre 1% et 5%) puis un taux départemental (2,5% maximum) qui est décidé par chaque collectivité.

    Cette taxe ne s’applique pas uniquement à la construction de votre piscine, il faudra également y inclure les surfaces plancher tel que le local technique dont la hauteur excède 1,80m et est supérieur à 5m2.

    Les montants fixés pour l’année 2021 sont:

    • 767€ le m2 hors île-de-France
    • 870€ le m2 en île-de-France

    La taxe d’aménagement est due qu’une seule fois et sera payable en 2 fois si le montant excède les 1500€.

     

    Lors de votre achat de piscine coque polyester, les équipes Aboral sont disponibles pour vous accompagner dans votre choix pour vous proposer la piscine la plus adaptée à vos besoins. N’hésitez pas à nous demander conseil ou à faire votre demande de devis en ligne.

     

     

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    (1) La garantie ABORAL couvre le gelcoat, l’étanchéité et la structure. L'installation est garantie par le concessionnaire en charge du projet signé. ABORAL s'assure que ses concessionnaires possèdent une garantie décennale pour l’installation des piscines.
    (2) Sous réserve des conditions de transports, d’accès spécifiques et météorologiques.