Aboral, Vivez piscine

Le fabricant français de piscines en coque polyester

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Construction de piscine et impôts locaux : comment s’y retrouver ?

Taxe d’aménagement, taxe foncière ou encore taxe d’habitation… La construction et l’installation d’une piscine dans son jardin peut augmenter le montant de vos impôts. Et la raison à cela est simple : en aménageant un bassin dans votre espace extérieur, vous augmentez considérablement la valeur locative de votre bien. Or, cette valeur locative est la base du calcul de la taxe d’habitation et de la taxe foncière de votre logement. Conséquence ? Plus votre bien a de la valeur, plus vos taxes sont susceptibles d’être augmentées.

Pour vous aider à y voir plus clair, votre pisciniste Aboral fait le point sur la fiscalité spécifique aux piscines

 

Impôts sur les piscines : quelles taxes sont applicables ?

 

La taxe d’aménagement

Mis en place depuis 2012, la taxe d’aménagement concerne uniquement les piscines non démontables d’une superficie supérieure à 10m2. Contrairement aux autres taxes, la taxe d’aménagement ne s’applique qu’une seule fois, à l’occasion de la délivrance de l’autorisation par l’administration (permis de construire, déclaration préalable…). 

Concrètement, savez-vous comment cette taxe est calculée ? Le texte officiel du service public explique que « Le montant de la taxe correspond à la multiplication de la surface de construction (ou de l’aménagement) par une valeur forfaitaire, actualisée chaque année en fonction de l’indice du coût de la construction (ICC). » 

En somme, vous serez capable de connaître le montant de votre taxe d’aménagement une fois que vous aurez obtenu les informations suivantes :

  • La valeur forfaitaire de votre piscine (estimée à 200 € / m2)
  • Le taux fixé par le conseil municipal et celui fixé par le département. Pour ce faire, il faudra vous rendre dans la mairie où est installée votre piscine.

 

La taxe d’habitation

Bien que vous n’habitez pas à l’intérieur, votre piscine coque est considérée comme une dépendance bâtie du logement. À ce titre, elle est donc soumise à la taxe d’habitation

Le montant de cette taxe est évalué par les communes ou collectivités locales. Cependant, seul l’occupant de l’habitation (qu’il soit propriétaire ou locataire) au 1er janvier a le devoir de s’acquitter de cet impôt.

 

La taxe foncière

D’une manière générale, toutes les piscines enterrées sont concernées par la taxe foncière. En effet, si ces dernières nécessitent bien souvent des travaux de maçonnerie, elles ne peuvent également pas être déplacées sans être détruites. À ce titre, elles sont assimilées à une construction bâtie. 

Et puisqu’elle participe à l’augmentation de la valeur locative de votre logement, elle augmente dans le même temps le montant de la taxe foncière. Toutefois, il est compliqué d’estimer l’augmentation de votre taxe foncière suite à la construction d’une piscine coque. Plusieurs paramètres varient d’une année à l’autre et influent sur le montant de votre taxe. Alors pour ne pas avoir de mauvaises surprises, pensez à vous rapprocher de votre centre des impôts fonciers pour connaître le futur montant de vos taxes !

Sachez toutefois que si vous déclarez aux impôts la construction de votre bassin dans les 90 jours qui suivent l’achèvement des travaux, vous pourrez bénéficier d’une exonération de taxe foncière au titre de construction nouvelle.

 

Maintenant que vous savez tout sur les taxes appliquées lors de la construction d’une piscine, n’hésitez pas à faire appel à notre configurateur de piscine pour obtenir un devis personnalisé. Vous souhaitez discuter avec un professionnel ? Contactez directement notre équipe d’experts, ils se feront un plaisir de vous aider !

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(1) La garantie ABORAL couvre le gelcoat, l’étanchéité et la structure. L’installation est garantie par le distributeur/poseur en charge du projet signé.
(2) Sous réserve des conditions de transports, d’accès spécifiques et météorologiques.