Quelle est la taille d’une piscine non imposable ?

Vous rêvez d’une piscine pour profiter pleinement de votre jardin en été, mais l’idée de payer des taxes supplémentaires vous refroidit ? Bonne nouvelle : toutes les piscines ne sont pas soumises aux impôts locaux ! 

Taille, type de structure, durée d’installation… De nombreux critères entrent en jeu pour savoir si votre bassin sera pris en compte dans le calcul de votre taxe foncière, de votre taxe d’aménagement ou taxe d’habitation.

Sans plus tarder, découvrez nos conseils pour installer une piscine sans voir votre facture fiscale exploser !

La fiscalité des piscines : ce qu’il faut savoir 

Installer une piscine dans son jardin est un véritable atout pour le confort et la valorisation de votre bien immobilier. En effet, une piscine apporte une plus-value significative à votre habitation, ce qui peut être un avantage si vous envisagez de revendre votre maison. 

Cependant, cette augmentation de valeur a une conséquence directe : elle entraîne une réévaluation de votre bien par l’administration fiscale, et donc une hausse potentielle de vos impôts. Dès qu’un bassin est considéré comme un aménagement permanent, il est pris en compte pour plusieurs impôts locaux, notamment :

• La taxe foncière : Une piscine fixée au sol et rattachée à votre propriété augmente la valeur locative cadastrale de votre bien, ce qui fait grimper la taxe foncière.
• La taxe d’aménagement : Dès qu’une piscine dépasse 10 m², elle est soumise à une taxe spécifique, payable une seule fois, mais qui peut représenter plusieurs centaines d’euros selon votre commune.

Bon à savoir : Vous disposez d’un délai de 90 jours suivant l’achèvement des travaux pour faire une déclaration préalable auprès du centre des impôts foncier. Si vous oubliez, vous risquez un redressement fiscal !

Heureusement, certaines piscines échappent totalement à ces taxes. 

Les piscines à choisir pour ne pas être imposé

Toutes les piscines ne sont pas concernées par l’imposition. Si vous souhaitez construire une piscine tout en évitant de voir votre feuille d’impôt s’alourdir, voici les types de bassins à privilégier.

Évitez les impôts grâce aux piscines de 10m2

En matière de fiscalité, la règle est simple : selon le Code Général des Impôts (CGI), la surface d’une piscine non imposable doit impérativement être inférieure à 10 m². Pourquoi ? Parce que ces mini piscines sont considérées comme des aménagements mineurs, ne modifiant pas significativement la valeur cadastrale de votre bien.

En plus de cet avantage fiscal non négligeable, les mini-piscines séduisent par leur nombreux avantages : 

• Aucune déclaration administrative : pas besoin de faire une demande de permis de construire ni une déclaration préalable de travaux, sauf si vous êtes en zone protégée ou en secteur classé.
• Un format compact et pratique : idéal pour les petits jardins, tout en offrant un espace de baignade suffisant pour se détendre.
• Un entretien et un coût réduits : moins d’eau, moins de produits d’entretien, moins de chauffage… tout bénéf’ !
• Possibilité d’ajouter des équipements haut de gamme : un système de nage à contre-courant ou encore une filtration performante permettent d’optimiser l’expérience sans alourdir la facture fiscale.

En bref : Une piscine sans impôt, sans paperasse et un vrai plaisir de baignade !

À savoir : Avant de vous lancer dans l’achat d’une mini piscine, vérifiez les réglementations locales auprès de votre mairie. Certaines communes imposent des restrictions particulières, même en dessous de 10 m².

Les piscines hors-sol et démontables : une option flexible

Autre alternative pour ne pas payer d’impôt : les piscines hors-sol, à condition qu’elles respectent deux critères essentiels.

• Elle doit être totalement démontable et non fixée au sol : si votre piscine repose simplement sur le sol et n’implique pas de travaux de maçonnerie, elle ne sera pas prise en compte par l’administration fiscale. À l’inverse, une piscine hors-sol installée sur une dalle en béton ou entourée d’un aménagement fixe peut être considérée comme une installation permanente et donc être taxée.
• Elle ne doit pas rester en place plus de 90 jours consécutifs : si vous installez une piscine hors-sol pour l’été et que vous la démontez avant l’arrivée de l’automne, vous échappez à toute fiscalité. En revanche, si elle reste en place au-delà de trois mois, elle peut être requalifiée comme un aménagement permanent et être soumise aux impôts locaux.

Les autres solutions pour ne pas payer d’impôt pour votre piscine

Si votre piscine ne fait pas partie des modèles exonérés d’impôts (piscines enterrées ou semi enterrées dont la superficie est supérieure à 10m2), vous avez l’obligation de la déclarer aux services fiscaux et de vous acquitter des différentes taxes associées. 

Cependant, il existe une solution permettant de retarder le paiement de la taxe foncière : l’exonération temporaire.

En effet, certaines constructions neuves, dont les piscines, peuvent bénéficier d’une exonération de taxe foncière pendant deux ans. Cette mesure est particulièrement intéressante pour alléger la charge fiscale liée à l’installation de votre bassin. 

Toutefois, pour en profiter, il est impératif de respecter une condition essentielle : déclarer l’achèvement des travaux dans un délai de 90 jours suivant la fin de la construction. Sans cette formalité administrative, l’exonération ne pourra pas être appliquée et la piscine sera immédiatement soumise à l’imposition.

Vous l’aurez compris ; l’ajout d’une piscine peut augmenter la valeur locative de votre propriété, entraînant ainsi une hausse de la taxe foncière et de la taxe d’aménagement. Cependant, il existe un moyen de réduire ces frais supplémentaires : bien choisir la taille de votre piscine. 

Les mini-piscines sont idéales pour ceux qui désirent profiter des plaisirs de la baignade sans les complications administratives et fiscales associées aux modèles plus grands D’autres types de piscines, comme les modèles en kit ou les piscines hors-sol, offrent également des solutions économiques et flexibles. 

N’hésitez pas à faire appel à un expert Aboral pour en savoir plus !